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1、Adoptes 1985. Revisions 1993 et 2011. Amendements 2003, 2006, 2009,et 2010. Annexe adopte 2011 . DIRECTIVES CONCERNANT LTIQUETAGE NUTRITIONNEL CAC/GL 2-1985 OBJET DES DIRECTIVES Faire en sorte que l tiquetage nutritionnel rponde efficacement son objet savoir: fournir au consommateur des renseignemen
2、ts sur un aliment de manire qu il puisse faire un choix clair; offrir la possibilit de faire figurer sur l tiquette des renseignements relatifs la teneur en lments nutritifs d un aliment; encourager le respect de bons principes nutritionnels dans la formulation d aliments qui seront bnfiques la sant
3、 publique; offrir la possibilit de faire figurer sur l tiquette des renseignements nutritionnels supplmentaires; Faire en sorte que l tiquetage nutritionnel ne dcrive pas un produit ou ne prsente pas des renseignements son sujet de faon inexacte, trompeuse ou mensongre. Faire en sorte que toute allg
4、ation nutritionnelle s appuie sur une dclaration de la teneur en lments nutritifs. PRINCIPES RGISSANT L TIQUETAGE NUTRITIONNEL A. Dclaration des lments nutritifs - - Les renseignements fournis devraient avoir pour but de donner aux consommateurs un profil appropri des lments nutritifs contenus dans
5、l aliment et jugs importants du point de vue nutritionnel. Ces renseignements ne devraient pas porter le consommateur croire que l on connat les quantits exactes que doit ingrer chaque individu pour se maintenir en bonne sant, mais ils devraient plutt donner un aperu de la teneur en lments nutritifs
6、 du produit. Une indication plus prcise des quantits requises par personne est sans valeur, car il est impossible d utiliser efficacement les connaissances sur les besoins individuels aux fins de l tiquetage. B. Renseignements nutritionnels supplmentaires - - La teneur de ces renseignements variera
7、d un pays l autre et, dans un mme pays, d un groupe de population l autre, selon la politique ducative du pays et les besoins des groupes viss. C. tiquetage nutritionnel - - L tiquetage nutritionnel ne devrait pas dlibrment laisser entendre qu un aliment faisant l objet de telles allgations prsente
8、ncessairement des avantages nutritionnels par rapport aux aliments qui en sont dpourvu. 1. CHAMP DAPPLICATION 1.1 Les prsentes directives recommandent les procdures suivre pour ltiquetage nutritionnel des aliments. 1.2 Les prsentes directives sappliquent ltiquetage nutritionnel de tous les aliments.
9、 Dans le cas des aliments dittiques ou de rgime, des dispositions plus dtailles pourront tre labores. 2. DFINITIONS Aux fins des prsentes directives: 2.1 On entend par tiquetage nutritionnel une description des proprits nutritionnelles dun aliment visant informer le consommateur. 2.2 Ltiquetage nutr
10、itionnel comprend deux lments: (a) la dclaration sur ltiquette des lments nutritifs; (b) les renseignements nutritionnels supplmentaires. 2.3 On entend par dclaration des lments nutritifs un nonc ou une liste normalise des lments nutritifs contenus dans un aliment. 2.4 On entend par allgation nutrit
11、ionnelle toute reprsentation qui nonce, suggre ou implique quun aliment possde des proprits nutritionnelles particulires; celles-ci comprennent notamment sa valeur nergtique, sa teneur en protines, en lipides et en glucides, ainsi que sa teneur en vitamines et en sels minraux. Les cas ci-aprs ne con
12、stituent pas des allgations nutritionnelles: (a) la mention de substances dans la liste des ingrdients; (b) la mention dlments nutritifs en tant qulments obligatoires de ltiquetage nutritionnel; 2 CAC/GL 2-1985 (c) la dclaration quantitative ou qualitative de certains lments nutritifs ou ingrdients
13、sur ltiquette, conformment aux lois et rglements dun pays. 2.5 On entend par lment nutritif toute substance normalement consomme comme constituant dun aliment: (a) fournissant de lnergie; ou (b) ncessaire la croissance et au dveloppement dun individu et la prservation de sa vie; ou (c) dont le dfici
14、t entrane des altrations biochimiques ou physiologiques caractristiques. 2.6 On entend par sucres tous les monosaccharides et disaccharides prsents dans un aliment. 2.7 Les fibres alimentaires sont des polymres glucidiques1 dix units monomriques ou plus2 , qui ne sont pas hydrolyss par les enzymes e
15、ndognes de lintestin grle humain et appartiennent aux catgories suivantes: polymres glucidiques comestibles, prsentes naturellement dans laliment tel quil est consomm, les polymres glucidiques qui ont t obtenus partir de matires alimentaires brutes par des moyens physiques, enzymatiques ou chimiques et ayant un effet physiologique qui a un impact positif sur la sant comme dmontr aux autorits comptentes en fonction des critres scientifiques gnralement accepts. les polymres glucidiques synthtiques ayant un ef
